Peppol BIS Billing 3 est la principale spécification « e-facturation » utilisée au sein du réseau Peppol. Elle prend en charge à la fois les factures UBL et les avoirs UBL. Une facture négative utilise le type de document « Invoice » avec des quantités et des montants négatifs, tandis qu’un avoir utilise le type de document « CreditNote ». Il s’agit là de deux façons différentes de corriger ou d’annuler une transaction antérieure.
Les factures électroniques dans Peppol doivent comporter une référence à l'acheteur ou une référence au bon de commande. Les lignes de la facture peuvent être composées de :
- Nom du produit ou du service
- Quantité
- Montant net
- Référence comptable de l'acheteur
- Période de temps
- Référence de la commande
- Allocations ou charges
- TVA
- Détails du prix
Peppol BIS Billing est une spécification centrale d'utilisation des factures (CIUS) de la norme EN 16931.
Le message utilise OASIS UBL 2.1 et ISO/IEC 19757-3 Schematron pour automatiser la validation des documents.
Plus d'informations sur les exigences légales en matière de factures.
Plus d'informations sur la documentation de Peppol BIS Billing 3.
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